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Plan du site www.afif.asso.fr
: rubriques et paragraphes en langue étrangère
Charte et agrément d’éthique et de qualité
Charter of quality and ethics
Charta und Übereinfünfte bezüglich Ethik und Qualität
Sociétés de pompes funèbres
Questionnaire national (français-anglais) et tarifs
Nord Ouest
Nord Est
Sud Est
Sud Ouest
Sociétés de marbrerie funéraire
Questionnaire national et tarifs
Nord Ouest
Nord Est
Sud Est
Sud Ouest
Comment sélectionner une société de pompes funèbres, mises en garde,
financements
Conseils
Législation, produits et services non obligatoires
Examen et explication des devis remis par les entreprises
Financement des funérailles
Congés pour évènement
Après un décès : démarches et formalités obligatoires avec courriers types
Déclaration en mairie dans les 24 heures, lors d'un décès
à domicile
Démarches à accomplir très rapidement ou dans les 7 jours
Démarches à effectuer dans les 30 jours qui suivent un décès
Autres démarches indispensables à accomplir dans les 6 mois
Congé pour évènement familial
Lettres types à envoyer (16 modèles)
Régimes de base et complémentaires, adresses des organismes
Coordonnées des Caisses Régionales d'Assurance Maladie
Coordonnées des Caisses Primaires d'Assurance Maladie
Que faire lors d'un décès au domicile
Choix des funérailles
Mise en bière
Inhumation
Transport
d'un cercueil hors de la commune du décès ou du dépôt
Exhumation
Existence d'une opposition à la demande d'exhumation
Moulage mortuaire
Chambre mortuaire, chambre funéraire
Définitions de ces structures d'hébergement
Texte de l'Assemblée Nationale du 21/06/1999, page 3824
Transfert du corps vers une chambre mortuaire, une chambre funéraire, le
domicile
Feuillet de demande d'admission en chambre funéraire
Réquisition pour transport d'une entreprise funéraire
Autorisations de transports funéraires avant mise en bière (législation)
Transport d'un corps en vue de rechercher la cause du décès (législation)
Conservation des corps, thanatopraxie
Moyens proposés et autorisations
Définition, objectifs
Procédés techniques employés par la thanatopraxie
Obligations législatives
Thanatopraxie et religion
L’Europe et les actes de thanatopraxie
Cas d'interdiction des soins de conservation
Pays qui imposent des soins pour un rapatriement
Ouvrage recommandé
Centres de formation en thanatopraxie
Concessions funéraires
Types de concessions
Renouvellement d’une concession
Conversion d'une concession
funéraire
Transmission, donation d’une sépulture
Rétrocession d’une concession à une commune
Reprise d'une concession (non entretien, abandon)
Rites funéraires
Catholique
Protestant
Islamique
Juif
Bouddhiste
Souscription d’un contrat décès-obsèques
Types de contrats proposés
Liste de 40 contrats obsèques, conditions générales simplifiées
Conseils et critères de sélection
Dépenses à ne pas inclure
Mode de règlement
Droit à renonciation, modèle de lettre
Autres formules de prévoyance
Assurance vie et majeurs protégés
Circulaire relative aux formules de financement en prévision d’obsèques
Loi n° 2004-1343 relative aux contrats-obsèques (Journal Officiel du 10
décembre 2004)
Crémation
Informations générales
Testament crématiste
Cérémonies d’obsèques suivies par une crémation
Produits pour la crémation
Technique employée pour la crémation
Remise des cendres et dépôt provisoire d'une urne
Statut juridique des cendres cinéraires
Transports cinéraires
Décret n° 98-635 du 20/07/1998
Destinées des urnes et des cendres
Aide et prestations cinéraires proposées par notre organisme
Déclarations et obtention d'autorisations en mairie
Crémation et croyances religieuses
Statistiques pour la France
La crémation en Europe
Proposition de loi sur le statut et la destination des cendres des personnes
dont le corps a fait l'objet d'une crémation
Alternatives écologiques à la crémation
Liste des crématoriums en France, d.o.m et t.o.m (présentation par ville)
Adresses et tarifs pratiqués (années 2006, 2005, 2004, 2003, 2002, 2001 ou
2000)
Etude tarifaire (année 2000)
Liste des crématoriums (présentation par département)
Immersion de cendres cinéraires en Méditerranée ou dans l'Atlantique
Cercueils disponibles en France
Modèles (photos)
Législation concernant les cercueils
Norme D 80-001 relative aux cercueils
Arrêté du 12 mai 1998 portant agrément d'un matériau pour la fabrication de
cercueil
Monuments funéraires
Modèles (photos)
Recommandations
Inscription et signes indicatifs, modification
Police administrative des monuments funéraires menaçant ruine
Garantie
Entretien
Granits proposés en marbrerie
Granit et origines (photos)
Documents photographiques
Extraction du granit en Scandinavie, au brésil, en Inde (photos)
Usinage des monuments funéraires (photos)
Caveau funéraire, description technique
Régisseurs, délégataires, organisme gouvernemental, manœuvres de syndicat
communal
Les familles endeuillées ne doivent pas compter sur une
protection gouvernementale ou judiciaire
Régisseur et délégataires funéraires
Syndicat des communes de la région Parisienne – SIFUREP –
La société « Services Funéraires – ville de Paris »
Séances plénières du CNOF
Historique pour la capitale
Sondages effectués en région parisienne durant et après le monopole
Réponse de la ville de Paris en 1994 à notre association
Condamnations par le Conseil de la Concurrence (pompes funèbres, marbrerie,
régie, syndicat) de 1990 à ce jour
Années 2005, 2004, 2003, 2000, 1999, 1998, 1997, 1993, 1990
Correspondances sur le lien entre la SFAP et une entreprise de pompes
funèbres
Villes avec monopole funéraire jusque 1996-1998
Situation pour les 781 villes françaises de plus de
10.000 habitants
Information de familles, arrêté du 11 janvier 1999
Documentation générale et obligations
Cercueil et étiquetage
Devis, sous-traitance et honoraires
Bon de commande et obligations
Information des familles, décret du 9 mai 1995
Documentation et devis
Bon de commande
Liste des entreprises habilitées par la préfecture
Liste des chambres funéraires habilitées par la préfecture
Textes législatifs, CGCT, loi du 8 janvier 1993, documents administratifs
Actes de décès, procès-verbaux,
autorisations :
Constatation de décès
Acte de décès
Acte de décès (personne non identifiée)
Acte de décès (date non connue)
Transcription de l'acte de décès
Transport de corps avant mise en bière (décès en centre de soins)
Autorisation de transport de corps à visage découvert
Autorisation de crémation
Autorisation de dépôt dans un caveau provisoire
Admission d'un corps dans chambre funéraire (décès hors un centre de soins)
Soins de conservation
Autorisation d'exhumer un corps
Faire procéder à un moulage mortuaire
Fermeture du cercueil
Inhumation dans le cimetière communal
Inhumer en terrain privé
Dépôt provisoire d'un cercueil
Autorisation de crémation
Autorisation de transport après mise en bière
Autorisation de transport de corps à visage découvert
Autorisation d'effectuer des soins de conservation
Autorisation d'exhumation
Autorisation de moulage mortuaire
Départ d'un corps en chambre funéraire
Arrivée d'un corps en chambre funéraire
Procès-verbal de crémation
Dépôt provisoire de corps
Soins de conservation
Exhumation de corps
Moulage mortuaire
Concession de terrain dans le cimetière
Rétrocession d'une concession funéraire
1er procès-verbal de constatation d'abandon d'une concession funéraire
2ème procès-verbal de constatation d'abandon d'une concession funéraire
Constat d'abandon d'une concession funéraire
Procès-verbal de constatation d'abandon d'une concession funéraire
Arrêté de reprise d'une concession funéraire abandonnée
Reprise d'une concession funéraire
Titre provisoire de recette
Opérations funéraires nécessitant une vacation de police
Loi n° 93-23 du 8 janvier 1993 relative à la législation dans le domaine
funéraire
Loi n° 2008-1350 du 19 décembre 2008 relative à la législation funéraire
Code Général des Collectivités Territoriales (partie législative)
Code Général des Collectivités Territoriales (partie réglementaire)
Exemple de réglement intérieur de cimetière
Modifications : décrets, arrêtés, circulaires :
Décret no 94-1118 du 20 décembre 1994 relatif aux prescriptions applicables
aux chambres funéraires
Décret du 21/03/1995 relatif aux modalités et à la durée de l'habilitation
dans le domaine funéraire
Législation sur les crématoriums. Art. D. 2223-99 à 2223-109
Décret du 18/03/1998 : prescriptions applicables aux crématoriums
Arrêté du 12/05/1998 : agrément d'un matériau pour les cercueils
Décret n° 99-662 du 28/07/1999 applicable aux chambres funéraires
Décret n° 2000-191 du 3/03/2000 relatif aux véhicule de transport de corps
avant mise en bière
Arrêté du 7 mai 2001 applicable aux chambres mortuaires
Circulaire du 30/11/2001 relative aux enfants décédés avant la déclaration
de naissance
Décret du 5/08/2002 relatif au transport de corps avant mise en bière et
modifiant le CGCT
Proposition de loi, 07/2005, sur le statut et la
destination des cendres des personnes dont le corps a fait l'objet d'une
crémation
Ordonnance n° 2005-855 du 28 juillet 2005 relative aux opérations funéraires
Décret n° 2006-965 du 1er août 2006 relatif au décès des personnes
hospitalisées et aux enfants pouvant être déclarés sans vie à l'état civil
dans les établissements publics de santé
Circulaire NOR:SANH0720114A applicable aux chambres mortuaires des hôpitaux
Circulaire n° NOR/INT/B/06/00119/C sur les formules de financement en
prévision d'obsèques
Décret n° 2007-328 du 12 mars 2007 relatif à la protection des cendres
funéraires
Circulaire n° NOR/INT/B/07/00064/C sur le renforcement du contrôle de
la profession funéraire
Question n° 03236 JO Sénat du 31/01/2008 - page 181 - Législation applicable
aux contrats obsèques -
Etude de législation comparée Sénat, avril 2008 : les enfants nés sans vie
Décret n° 2008-800 du 20 août 2008 relatif à l'application du second
alinéa de l'article 79-1 du code civil (acte d'enfant sans vie)
Renouvellement de concession présentée au-delà du délai de 2
année suivant l'échéance du contrat de concession (JO sénat du 20/08/2009 -
page 2005)
Question écrite n° 07669 JO Sénat sur le renouvellement
des concessions funéraires
Décret n° 2010-917 du 3 août 2010
relatif à la surveillance des opérations et aux vacations funéraires
Séances plénières du CNOF
Les parlementaires interrogent le gouvernement, réponses des ministres (JAON)
Convention collective nationale des pompes funèbres
Règlement intérieur de l’AP-HP : dispositions relatives aux décès
Cimetières : adresses, types de concession, tarifs
Paris, Marseille , Lyon, Lille et Strasbourg
Annecy, Béziers, Bordeaux, Caen, Grenoble, Lens, Le Mans, Limoges,
Montpellier, Mulhouse, Nancy, Nantes, Nice, Nîmes, Reims, Rennes, Rouen,
Saint-Etienne, Toulon, Toulouse et Valenciennes
Dégradations, vols et disparitions dans les cimetières (monuments, statues,
etc.)
Sauvegarde de cimetières, concessions et monuments de valeur
Liste des cimetières militaires
Liste des nécropoles nationales entretenues par le Ministère des Anciens
Combattants et Victimes de Guerre
Les cimetières militaires étrangers gardés et entretenus par le Ministère
des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Chronique de Laurence HARDY, sociologue-anthropologue
Les représentations sociales de la
« bonne mort »
Le Patchwork des noms
La mort : un commerce comme les autres ? du croque-mort à l'assistant
funéraire
Approche socio-anthropologique
La mort voilée. Vers de nouvelles formes de neutralisation de la mort
Du rite aux cérémonies, la personnalisation des funérailles
Choosing a funeral home, financing funerals
When a death occurs, there is no emergency : you have
enough time to select a funeral home
Before making arrangements : call and ask these 4 questions of potential
funeral homes
Placing the body in the coffin usually takes place where the death
occurred : home, care centre or retirement home
It is a good idea to have someone calm and sensible with you during the
discussions
All terms should be explained so you do not get mislead
After you have made a request or to mandate a mortician : you should
receive a very detailed estimate, free of charge with no obligation
Reviewing the estimates presented
Beware of "guides" you may find in some town halls
In France, since January 10, 1998 : any funeral home certified by a
prefecture may be selected
Resist and report employees/agents biased in favour of one particular
funeral home
Financing funerals
Things to do when someone dies at home
Cremation, legal status of the ashes, products for cremation, disposition of
the urn and the ashes, statistics...
General information
Legal status of the ashes
Requesting cremation
Products for cremation
Funeral followed by cremation
Recovery of the ashes and temporary storage
Transportation of the ashes
Cremation and religious beliefs
French statistics
Cremation in Europe
Hospital mortuary, private mortuary, transfer of the body upon request from
an institution...
Hospital mortuary
Private mortuary
Tranfert of the body to a hospital or private mortuary, or the residence
Requisisioning a funeral home for transport
Authorizations for transmort before laying in the coffin (legislation)
Transport of the body in order to determine the cause of death
Preservation of the body before placement in the coffin
Suggested means and authorizations
Definition, objectives and techniques used in thanatopraxis
Legal obligations
Thanatopraxis and religion
Europe and acts of thanatopraxis
Cases of embalming forbidden
Country requiring preparation of the body before repatriation
Suggested reading
Dispersal of the ashes in Mediterranean, in the Atlantic
Was ist zu beachten, wenn jemand zu Hause stribt ?
Auswahl eines Bestattungsunternehmens
Empfehlungen und Hinweise des Association Française d’Information Funéraire
Nach einem Todesfall besteht keine Eile : Sie haben alle notwendige Zeit zur
Auswahl eines Bestattungsunternehmens
Bevor Sie sich auf den Weg machen : rufen Sie an und stellen Sie dem
Unternehmen folgende 4 Fragen
Das Einsargen wird im Allgemeinen am Sterbeort durchgeführt : Wohnung,
Krankenhaus oder Altersheim
Bei den Verhandlungen empfiehlt sich die Anwesenheit einer weniger von der
Trauer betroffenen Person
Zur Klärung der Begriffe und Vermeidung von Irrtümern
Auf Ihre Anfrage oder um ein Unternehmen zu beauftragen :
besteht die Verpflichtung, Ihnen gratis und unverbindlich einen
detaillierten Kostenvoranschlag zuzustellen
Vorsicht vor "Führern" die in manchen Gemeindeverwaltungen ausliegen
Seit 10. Januar 1998 kann jedes Bestattungsunternehmen mit Anerkennung durch
den Präfekten gewählt werden
Verweigern und melden Sie Empfehlungen eines bestimmten
Bestattungsunternehmens durch Beamte oder Angestellte
Finanzierung von Bestattungen
Was ist zu beachten, wenn jemand zu Hause stribt ?
Ausstreuen des Asche auf dem Mont-Blanc-Massiv
Seebestattung von Urnen und Ausstreuen von Asche
Konservierung der Leiche, Thanatopraxie
Empfohlene Maßnahmen und Autorisierungen
Definition des Thanatopraxie-Maßnahmen
Ziele der Thanatopraxie
Angewandte Verfahren
Gesetzliche Bestimmungen
Thanatopraxie und Religion
Fälle, in denen Konservierungsmaßnahmen verboten sind
Länder, die Maßnahmen vor einer Rückführung vorschreiben
Dictionnaire funéraire (français, anglais, allemand)
Testaments et modèles, renseignements notariaux, recherche de testament,
donation, legs , pacs
Qui peut faire son testament
Donation et legs
Les différents types de testaments : olographe avec modèles, authentique et
mystique
Barème des frais de notaire pour les testaments
Renseignements notariaux
Recherche de testament
Pacte civil de solidarité (Pacs)
Devenir de comptes bancaires, acte de décès, de mariage, acte pour le décès
d'un nouveau-né, incertitude pour un décès
Devenir des comptes personnels et des comptes joints
Acte de décès
Obtention d’une copie de l’acte de décès
Acte pour le décès d'un nouveau-né
Obtention d’une copie de l’acte de mariage
Cas d'incertitude pour le décès d'une personne (disparition, absence)
Actes et certificats, informations successorales
Certificat d’hérédité
Certificat de propriété
Acte de notoriété
Attestation de propriété
Réserve d’acceptation pour une succession
Acceptation pure et simple d’une succession
Renoncer à un notaire
Recourir ou non à un notaire
Informations successorales
Classification des héritiers
Renforcement des droits successoraux du conjoint survivant (loi du
3/12/2002)
Barème des droits de successions (héritiers en ligne directe)
Droits de mutation à titre gratuit
Quotité disponible transmissible au conjoint par testament ou donation
Evaluation fiscale pour l’usufruit et la nu-propriété
Tarifs notariaux appliqués aux successions
Transport international des corps des personnes décédées
Texte législatif de l’accord de Berlin – 1937 -
Texte législatif de l’accord de Strasbourg – 1973 –
140 livres sur le décès, le deuil et la mort
Livres pour enfant de 3 à 6 ans
Livres pour enfant de 6 à 11 ans
Livres pour adolescent
Livres pour adulte
Guides intéressant les cimetières, anthologies, essais littéraires
Chronique de Laurence Hardy, sociologue-anthropologue
Les représentations sociales de la
« bonne mort »
Le Patchwork des noms
La mort : un commerce comme les autres ?
Aider quelqu’un qui vit un deuil
Ce que vous pouvez faire
Attitudes aidantes
Ce qu’il faut éviter de faire
Attitude à éviter
Les étapes du deuil
L’état de choc
L’étape de l’adaptation
L’étape créatrice
Les enfants et le deuil
Assistance aux mourants : avis du Comité Consultatif National d’Ethique
Faire un don d’organes
Coordonnées de France ADOT, demande de carte de don
Informations sur le don d’organes et de tissus en vue de greffe
En cas de refus du don : registre national du refus
Le don des organes et les différents rites
Don du corps, centres habilités
Procédure pour léguer son corps
Liste des facultés de médecine comportant un service de don du corps
Modèle de lettre pour faire le don de son corps
Avertissement et texte législatif
Unités, équipes mobiles et association pour les soins palliatifs
Classement par département
Charte des soins palliatifs
Organisation des soins palliatifs et de l'accompagnement, circulaire du
19/02/2002
Associations et organismes de soutien et d’aide – deuil, détresse morale,
attitude suicidaire, visite d’hospitalisés -
Classement par département
Missions et adresse des sites internet de ces organismes
Les médias et notre organisme, reportages et émissions
Liens de réciprocité, liens de notre organisme vers d’autres sites
Le Grand Livre du Souvenir
Recherche alphabétique
Procédure gratuite d’insertion
Précision sur l’AFIF
Plan de ce site internet
Mentions légales, copyright
Site internet. Direction de la Rédaction
La CNIL
Lien, citation, reproduction, responsabilité
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